CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune de Weitbruch se réunira en Mairie le jeudi 30 avril 2026 à 19h avec au programme de la séance l'ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Communication de Madame le maire
  3. Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn (CCBZ) et autres instances 
  4. Conseil municipal – fixer le montant des indemnités des adjoints au maire
  5. Conseil municipal – droits à la formation des élus
  6. Conseil municipal – déterminer les délégations du conseil municipal à Madame le maire
  7. Conseil municipal – constitution des commissions municipales dites spéciales
  8. Conseil municipal – désignation des membres de la commission d’appel d’offres
  9. Conseil municipal – constitution de la commission de contrôle des listes électorales
  10. Conseil municipal – constitution de la commission communale des impôts directs
  11. Conseil municipal – désignation des délégués communes forestières
  12. Conseil municipal – Maison de l’enfance - désignation des membres au comité de pilotage
  13. Conseil municipal – CCAS – Détermination du nombre de membres et désignation de ces derniers
  14. Conseil municipal - Désignation du délégué au Comité National d’Action Social (CNAS)
  15. Conseil municipal - Nomination du correspondant défense
  16. Conseil municipal – désignation des représentants à l’Agence France Locale
  17. Chasse – lot 1 et 2 – validation de deux nouveaux associés
  18. Marchés publics – adhésion à la plateforme mutualisée dématérialisée « Alsace Marchés Publics »
  19. Questions diverses - informations - dates à retenir